Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHOUCAS
Numéro de dépôt :
1240514
Date de dépôt :
15/06/1983
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
15/06/1993
Présentation de la marque LE CHOUCAS
Déposée le 15 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR SAVOYARD DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « LE CHOUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHOUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOUCAS est expirée depuis le 15 juin 1993.
COMPTOIR SAVOYARD DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48